Mémorial A n° 71 de 1937

Acte de base non modifié

Signature : 31/07/1937

Publication : 23/10/1937

Année et numéro de Mémorial : 1937 / 71

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Junglinster

Acte de base non modifié

Signature : 12/05/1937

Publication : 23/10/1937

Année et numéro de Mémorial : 1937 / 71

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Beaufort

Acte de base non modifié

Signature : 04/07/1937

Publication : 23/10/1937

Année et numéro de Mémorial : 1937 / 71

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bous

Consulter
Acte modifié

Signature : 14/10/1937

Publication : 23/10/1937

Année et numéro de Mémorial : 1937 / 71

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Finances

Sujets principaux : Fonds d'améliorations agricoles

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 30/11/1936

Publication : 23/10/1937

Année et numéro de Mémorial : 1937 / 71

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 29/08/1980

Signature : 14/10/1937

Publication : 23/10/1937

Année et numéro de Mémorial : 1937 / 71

Auteur : Justice

Sujets principaux : Organisation judiciaire

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 21/10/1937

Publication : 23/10/1937

Année et numéro de Mémorial : 1937 / 71

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire, Éducation nationale

Sujets principaux : formation professionnelle

Sujets secondaires : Commission d'examen

Acte de base non modifié

Signature : 21/10/1937

Publication : 23/10/1937

Année et numéro de Mémorial : 1937 / 71

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire, Éducation nationale

Sujets principaux : formation professionnelle

Sujets secondaires : Commission d'examen


Retour
haut de page