Mémorial A n° 30 de 1938

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 04/06/1979

Signature : 11/05/1938

Publication : 14/05/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 30

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : emploi

Sujets secondaires : délégation du personnel

Acte de base non modifié

Signature : 11/05/1938

Publication : 14/05/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 30

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : délégation de salariés

Sujets secondaires : institution

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/01/1939

Signature : 09/05/1938

Publication : 14/05/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 30

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit laitier

Sujets secondaires : prix

Acte de base non modifié

Signature : 07/05/1938

Publication : 14/05/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 30

Auteur : Environnement - Climat, Intérieur

Sujets principaux : pêche

Sujets secondaires : réglementation

Consulter
Acte modifié

Signature : 10/05/1938

Publication : 14/05/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 30

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : emploi

Sujets secondaires : contrat de travail

Acte de base non modifié

Signature : 07/05/1938

Publication : 14/05/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 30

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Organisation enseignement

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 07/05/1938

Publication : 14/05/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 30

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : Commission d'examen


Retour
haut de page