Mémorial A n° 33 de 1938

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 20/07/1952

Signature : 23/05/1938

Publication : 28/05/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 33

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport ferroviaire

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 24/05/1938

Publication : 28/05/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 33

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : Commission d'examen

Acte de base non modifié

Signature : 13/01/1938

Publication : 28/05/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 33

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Consdorf

Acte de base non modifié

Signature : 23/05/1938

Publication : 28/05/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 33

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Éducation nationale

Sujets principaux : École agricole

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 23/05/1938

Publication : 28/05/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 33

Auteur : Santé

Sujets principaux : collège médical

Sujets secondaires : frais de route

Acte de base non modifié

Signature : 27/05/1938

Publication : 28/05/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 33

Auteur : Justice

Sujets principaux : Caisse commune du notariat

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 23/05/1938

Publication : 28/05/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 33

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : syndicat d'élevage

Acte de base non modifié

Signature : 24/05/1938

Publication : 28/05/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 33

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : Commission d'examen

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 31/05/1979

Signature : 21/05/1938

Publication : 28/05/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 33

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : alcool

Acte de base non modifié

Signature : 18/07/1936

Publication : 28/05/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 33

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg


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