Mémorial A n° 78 de 1938

Acte de base non modifié

Signature : 30/09/1938

Publication : 12/11/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 78

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

Acte de base non modifié

Signature : 11/11/1938

Publication : 12/11/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 78

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Commission d'expertise, organisation

Acte de base non modifié

Signature : 08/11/1938

Publication : 12/11/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 78

Auteur : Justice

Sujets principaux : notariat

Sujets secondaires : compte et bilan

Acte de base non modifié

Signature : 04/10/1938

Publication : 12/11/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 78

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal

Sujets secondaires : Caisse de prévoyance

Acte de base non modifié

Signature : 25/07/1938

Publication : 12/11/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 78

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bascharage


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