Mémorial A n° 88 de 1938

Acte de base non modifié

Signature : 11/06/1938

Publication : 24/12/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 88

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1938

Publication : 24/12/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 88

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 12/08/1938

Publication : 24/12/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 88

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bastendorf

Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1938

Publication : 24/12/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 88

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : autorisation

Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1938

Publication : 24/12/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 88

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Finances

Sujets principaux : Fonds d'améliorations agricoles

Sujets secondaires : emprunt

Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1938

Publication : 24/12/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 88

Auteur : Finances, Économie

Sujets principaux : cabaretage, fonds de commerce

Sujets secondaires : gages

Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1938

Publication : 24/12/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 88

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1938

Publication : 24/12/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 88

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget


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