Mémorial A n° 39 de 1939

Acte plus en vigueur

Signature : 24/05/1939

Publication : 27/05/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 39

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : pêche

Sujets secondaires : accès et exercice

Acte de base non modifié

Signature : 22/05/1939

Publication : 27/05/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 39

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Éducation nationale

Sujets principaux : École agricole

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 25/05/1939

Publication : 27/05/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 39

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : Commission d'examen

Acte de base non modifié

Signature : 25/05/1939

Publication : 27/05/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 39

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : commerce extérieur

Sujets secondaires : autorisation

Acte de base non modifié

Signature : 15/05/1939

Publication : 27/05/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 39

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : subvention

Acte de base non modifié

Signature : 25/05/1939

Publication : 27/05/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 39

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : relevé

Acte de base non modifié

Signature : 25/05/1939

Publication : 27/05/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 39

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : Commission d'examen

Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1938

Publication : 27/05/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 39

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mertert


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