Mémorial A n° 44 de 1939

Publication : 29/06/1939

A44 : Arrêté grand-ducal du 26 juin 1939, ayant pour objet de modifier l'arrêté grand-ducal du 20 juin 1921, concernant l'examen de maturité aux gymnases.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/06/1939

Publication : 29/06/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 44

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Organisation enseignement

Sujets secondaires : examen

A44 : Arrêté du 28 juin 1939 rapportant les arrêtés des 3, 12 et 16 juin 1939, concernant la réduction du taux d'intérêt des emprunts grand-ducaux émis par les arrêtés des 30 décembre 1935,10 juillet 1936 et 15 juillet 1936.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/06/1939

Publication : 29/06/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 44

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : emprunt

A44 : Arrêté du 26 juin 1939, suspendant l'exécution de l'arrêté grand-ducal du 21 avril 1936, en ce qui concerne certains produits soumis à licence.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/06/1939

Publication : 29/06/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 44

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce extérieur

Sujets secondaires : autorisation

A44 : Arrêté grand-ducal du 26 juin 1939 portant modification de l'art. 4 du règlement du 20 juin 1921, concernant l'examen de maturité aux lycées de jeunes filles.

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Acte modifié

Signature : 26/06/1939

Publication : 29/06/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 44

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Organisation enseignement

Sujets secondaires : examen


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