Mémorial A n° 86 de 1939

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 24/12/2018

Signature : 18/11/1939

Publication : 23/11/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 86

Auteur : Économie

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 13/07/1940

Signature : 17/11/1939

Publication : 23/11/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 86

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit laitier

Sujets secondaires : prix

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 31/12/2007

Signature : 18/11/1939

Publication : 23/11/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 86

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Environnement - Climat

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques, protection de l'environnement

Sujets secondaires : faune et flore, protection

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 09/04/1940

Signature : 18/11/1939

Publication : 23/11/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 86

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Organisation enseignement

Sujets secondaires : minerval

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/01/2003

Signature : 18/11/1939

Publication : 23/11/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 86

Auteur : Finances

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 22/11/1939

Publication : 23/11/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 86

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : étranger

Sujets secondaires : accès, réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 20/11/1939

Publication : 23/11/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 86

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : viti-viniculture

Sujets secondaires : vin

Acte de base non modifié

Signature : 21/11/1939

Publication : 23/11/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 86

Auteur : Économie

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : autorisation


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