Mémorial A n° 15 de 1940

Acte de base non modifié

Signature : 17/09/1939

Publication : 16/03/1940

Année et numéro de Mémorial : 1940 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Fischbach

Acte de base non modifié

Signature : 16/04/1940

Publication : 16/03/1940

Année et numéro de Mémorial : 1940 / 15

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : race bovine, porcine et caprine

Acte de base non modifié

Signature : 16/03/1940

Publication : 16/03/1940

Année et numéro de Mémorial : 1940 / 15

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : race bovine, porcine et caprine

Acte modificatif

Signature : 11/04/1940

Publication : 16/03/1940

Année et numéro de Mémorial : 1940 / 15

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : Crédit foncier

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 24/02/1940

Publication : 16/03/1940

Année et numéro de Mémorial : 1940 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Diekirch

Acte de base non modifié

Signature : 16/03/1940

Publication : 16/03/1940

Année et numéro de Mémorial : 1940 / 15

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : prime

Acte de base non modifié

Signature : 11/04/1940

Publication : 16/03/1940

Année et numéro de Mémorial : 1940 / 15

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : réglementation


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