Mémorial A n° 59 de 1940

Acte de base non modifié

Signature : 29/10/1940

Publication : 02/11/1940

Année et numéro de Mémorial : 1940 / 59

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 25/10/1940

Publication : 02/11/1940

Année et numéro de Mémorial : 1940 / 59

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : volontaire

Acte de base non modifié

Signature : 23/03/1940

Publication : 02/11/1940

Année et numéro de Mémorial : 1940 / 59

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kayl


Retour
haut de page