Mémorial A n° 18 de 1945
A18 : Arrêté grand-ducal du 9 avril 1945 concernant la déclaration et la remise des armes prohibées.
Signature : 09/04/1945
Publication : 14/04/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 18
Auteur : Justice
Sujets principaux : Organisation judiciaire
Sujets secondaires : armes et munitions
Signature : 19/03/1945
Publication : 14/04/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 18
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : assurance obligatoire
Signature : 26/03/1945
Publication : 14/04/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 18
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois
Sujets secondaires : personnel, traitement
Signature : 05/04/1945
Publication : 14/04/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 18
Signature : 07/04/1945
Publication : 14/04/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 18
Signature : 10/04/1945
Publication : 14/04/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 18
Signature : 19/03/1945
Publication : 14/04/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 18
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique
Sujets secondaires : minerval
Signature : 19/03/1945
Publication : 14/04/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 18
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique
Sujets secondaires : enseignant
Signature : 04/04/1945
Publication : 14/04/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 18
Plus en vigueur : 10/05/1948
Signature : 14/04/1945
Publication : 14/04/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 18
Signature : 19/03/1945
Publication : 14/04/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 18
- RECTIFICATIF de l'arrêté grand-ducal du 14 mars 1945, portant modification des arrêtés grand-ducaux des 22 avril (...) (Mémorial A n° 18 de 1945)
- Arrêté du 10 avril 1945 portant nomination des membres du Comité-directeur de la caisse patronale de maladie Arbed (...) (Mémorial A n° 18 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 9 avril 1945 concernant la déclaration et la remise des armes prohibées. (Mémorial A n° 18 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 7 avril 1945 rendant les arrêtés grand-ducaux des 30 novembre 1944 et 2 mars 1945 applicables (...) (Mémorial A n° 18 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 5 avril 1945, concernant les examens de maturité, de capacité et de passage aux établissements (...) (Mémorial A n° 18 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 4 avril 1945 concernant la fermeture des entreprises industrielles ou commerciales appartenant (...) (Mémorial A n° 18 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 26 mars 1945 portant modification des traitements et des pensions des agents des chemins (...) (Mémorial A n° 18 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 19 mars 1945, concernant le minerval à payer par les élèves des établissements d'enseignement (...) (Mémorial A n° 18 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 19 mars 1945 portant création d'une assurance obligatoire des animaux de boucherie. (Mémorial A n° 18 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 19 mars 1945, concernant la déclaration obligatoire des livres illégalement enlevés par les (...) (Mémorial A n° 18 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 19 mars 1945, concernant les conditions de nomination des maîtres et maîtresses de gymnastique (...) (Mémorial A n° 18 de 1945)
Retour
haut de page