Mémorial A n° 21 de 1945
Signature : 19/04/1945
Publication : 30/04/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 21
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Commission d'expertise
Signature : 28/04/1945
Publication : 30/04/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 21
Auteur : Affaires étrangères et européennes, Économie
Sujets principaux : Union économique belgo-Luxembourgeoise
Sujets secondaires : organisation
Signature : 21/04/1945
Publication : 30/04/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 21
Signature : 19/04/1945
Publication : 30/04/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 21
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : agriculture
Sujets secondaires : race bovine, porcine et caprine
Signature : 22/04/1945
Publication : 30/04/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 21
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État
Sujets secondaires : traitement
Signature : 28/04/1945
Publication : 30/04/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 21
Signature : 28/04/1945
Publication : 30/04/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 21
Plus en vigueur : 22/07/1947
Signature : 28/04/1945
Publication : 30/04/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 21
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : réglementation
Plus en vigueur : 23/11/1945
Signature : 28/04/1945
Publication : 30/04/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 21
Plus en vigueur : 23/11/1945
Signature : 28/04/1945
Publication : 30/04/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 21
Signature : 25/03/1945
Publication : 30/04/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 21
Signature : 12/04/1945
Publication : 30/04/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 21
Auteur : Classes Moyennes et Tourisme
Sujets principaux : Chambre des métiers
Sujets secondaires : artisan
Plus en vigueur : 03/01/1948
Signature : 28/04/1945
Publication : 30/04/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 21
Signature : 21/04/1945
Publication : 30/04/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 21
- Arrêté grand-ducal du 28 avril 1945 concernant la reprise de l'Union Economique belgo-luxembourgeoise. (Mémorial A n° 21 de 1945)
- Arrêté du 28 avril 1945 relatif au tarif des douanes. (Mémorial A n° 21 de 1945)
- Arrêté du 28 avril 1945 relatif au régime fiscal de certaines marchandises. (Mémorial A n° 21 de 1945)
- Arrêté du 28 avril 1945 suspendant les droits de douane ou d'accise sur certaines marchandises. (Mémorial A n° 21 de 1945)
- Arrêté du 28 avril 1945 relatif à la saccharine. (Mémorial A n° 21 de 1945)
- Arrêté du 28 avril 1945 concernant la taxe d'ouverture des entrepôts particuliers. (Mémorial A n° 21 de 1945)
- Arrêté du 28 avril 1945 concernant la taxe spéciale de surveillance à payer par les industriels dont les produits (...) (Mémorial A n° 21 de 1945)
- Arrêté du 28 avril 1945 concernant les intérêts de retard en matière d'impôts indirects. (Mémorial A n° 21 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 22 avril 1945, concernant les traitements et les pensions des fonctionnaires et employés (...) (Mémorial A n° 21 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 21 avril 1945, modifiant l'arrêté grand-ducal du 15 mars 1945, portant nouvelle répartition (...) (Mémorial A n° 21 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 21 avril 1945, modifiant l'arrêté grand-ducal du 15 mars 1945, portant attribution des services (...) (Mémorial A n° 21 de 1945)
- Arrêté du 19 avril 1945 portant nomination des membres de la commission d'admission des taureaux et verrats pour (...) (Mémorial A n° 21 de 1945)
- Arrêté du 19 avril 1945 portant fixation des dates de l'admission ordinaire des taureaux et verrats destinés à (...) (Mémorial A n° 21 de 1945)
- Arrêté ministériel du 12 avril 1945 portant nomination des membres de la Conférence artisanale. (Mémorial A n° 21 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 25 mars 1945 portant majoration de certaines indemnités des membres de la gendarmerie. (Mémorial A n° 21 de 1945)
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