Mémorial A n° 60 de 1945
Signature : 08/10/1945
Publication : 16/10/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 60
Auteur : Famille
Sujets principaux : prestations familiales
Sujets secondaires : allocations familiales
Signature : 17/10/1945
Publication : 16/10/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 60
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : services agricoles
Sujets secondaires : organisation
Signature : 15/10/1945
Publication : 16/10/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 60
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : École agricole
Sujets secondaires : Commission de surveillance
Plus en vigueur : 03/01/1983
Signature : 13/10/1945
Publication : 16/10/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 60
Plus en vigueur : 23/07/1992
Signature : 13/10/1945
Publication : 16/10/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 60
- Arrêté ministériel du 17 octobre 1945, rapportant celui du 9 janvier 1945, sur la création d'une Conférence ag (...) (Mémorial A n° 60 de 1945)
- Arrêté ministériel du 15 octobre 1945, portant nomination des membres de la Commission de surveillance de la station (...) (Mémorial A n° 60 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 13 octobre 1945 ayant pour objet de modifier et compléter la législation sur les brevets (...) (Mémorial A n° 60 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 13 octobre 1945 complétant l'arrêté grand-ducal du 30 avril 1945 portant réglementation de (...) (Mémorial A n° 60 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 8 octobre 1945 portant modification de l'arrêté grand-ducal du 15 février 1945, concernant (...) (Mémorial A n° 60 de 1945)
Retour
haut de page