Mémorial A n° 13 de 1947
Signature : 04/03/1947
Publication : 15/03/1947
Année et numéro de Mémorial : 1947 / 13
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : race bovine, porcine et caprine
Signature : 13/03/1947
Publication : 15/03/1947
Année et numéro de Mémorial : 1947 / 13
Signature : 28/01/1947
Publication : 15/03/1947
Année et numéro de Mémorial : 1947 / 13
Signature : 04/03/1947
Publication : 15/03/1947
Année et numéro de Mémorial : 1947 / 13
Signature : 06/03/1947
Publication : 15/03/1947
Année et numéro de Mémorial : 1947 / 13
Signature : 25/02/1947
Publication : 15/03/1947
Année et numéro de Mémorial : 1947 / 13
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Commission d'expertise
Signature : 12/03/1947
Publication : 15/03/1947
Année et numéro de Mémorial : 1947 / 13
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt commercial communal
- Arrêté ministériel du 13 mars 1947, concernant l'ouverture de la pêche. (Mémorial A n° 13 de 1947)
- Arrêté ministériel du 12 mars 1947 concernant le paiement en valeurs du Trésor de l'impôt extraordinaire sur les (...) (Mémorial A n° 13 de 1947)
- Arrêté ministériel du 10 mars 1947 portant nouvelle fixation du montant du prix de littérature, du prix de science (...) (Mémorial A n° 13 de 1947)
- Arrêté du 6 mars 1947, pris en exécution de l'arrêté grand-ducal du 8 octobre 1945. (Mémorial A n° 13 de 1947)
- Arrêté ministériel du 4 mars 1947 réintroduisant en matière de cabaretage la compétence régionale des receveurs (...) (Mémorial A n° 13 de 1947)
- Arrêté du 4 mars portant fixation des dates de l'admission ordinaire des taureaux et verrats destinés à la saillie (...) (Mémorial A n° 13 de 1947)
- Arrêté ministériel du 25 février 1947, concernant les commissions d'expertise des animaux de boucherie près les (...) (Mémorial A n° 13 de 1947)
- Arrêté du 28 janvier 1947, portant modification de l'arrêté du 20 janvier 1946 publiant le tarif officiel des (...) (Mémorial A n° 13 de 1947)
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