Mémorial A n° 6 de 1947

Acte de base non modifié

Signature : 16/01/1947

Publication : 06/02/1947

Année et numéro de Mémorial : 1947 / 6

Auteur : Classes Moyennes et Tourisme

Sujets principaux : hôtellerie

Sujets secondaires : statut

Acte de base non modifié

Signature : 10/01/1947

Publication : 06/02/1947

Année et numéro de Mémorial : 1947 / 6

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : alcool

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 20/12/1990

Signature : 30/01/1947

Publication : 06/02/1947

Année et numéro de Mémorial : 1947 / 6

Acte modificatif

Signature : 30/01/1947

Publication : 06/02/1947

Année et numéro de Mémorial : 1947 / 6

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : bien et valeur

Acte de base non modifié

Signature : 25/01/1947

Publication : 06/02/1947

Année et numéro de Mémorial : 1947 / 6

Auteur : Finances

Sujets principaux : impôt

Sujets secondaires : recouvrement

Acte de base non modifié

Signature : 28/01/1947

Publication : 06/02/1947

Année et numéro de Mémorial : 1947 / 6

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 06/02/1947

Publication : 06/02/1947

Année et numéro de Mémorial : 1947 / 6

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : personnel

Acte de base non modifié

Signature : 01/02/1947

Publication : 06/02/1947

Année et numéro de Mémorial : 1947 / 6

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : relevé

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/01/1948

Signature : 16/01/1947

Publication : 06/02/1947

Année et numéro de Mémorial : 1947 / 6

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : tarif

Acte de base non modifié

Signature : 25/01/1947

Publication : 06/02/1947

Année et numéro de Mémorial : 1947 / 6

Auteur : État

Sujets principaux : services publics

Sujets secondaires : répartition

Acte de base non modifié

Signature : 15/01/1947

Publication : 06/02/1947

Année et numéro de Mémorial : 1947 / 6

Auteur : Économie

Sujets principaux : mine

Sujets secondaires : Conseil supérieur


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