Mémorial A n° 19 de 1948
Plus en vigueur : 27/03/1948
Signature : 13/03/1948
Publication : 24/03/1948
Année et numéro de Mémorial : 1948 / 19
Signature : 12/03/1948
Publication : 24/03/1948
Année et numéro de Mémorial : 1948 / 19
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 03/02/1948
Publication : 24/03/1948
Année et numéro de Mémorial : 1948 / 19
Auteur : Affaires étrangères et européennes, Économie
Sujets principaux : importation, exportation, transit
Sujets secondaires : autorisation
Plus en vigueur : 17/07/1970
Signature : 15/03/1948
Publication : 24/03/1948
Année et numéro de Mémorial : 1948 / 19
Signature : 20/03/1948
Publication : 24/03/1948
Année et numéro de Mémorial : 1948 / 19
Plus en vigueur : 20/12/1990
Signature : 22/03/1948
Publication : 24/03/1948
Année et numéro de Mémorial : 1948 / 19
Signature : 21/01/1948
Publication : 24/03/1948
Année et numéro de Mémorial : 1948 / 19
Signature : 08/03/1948
Publication : 24/03/1948
Année et numéro de Mémorial : 1948 / 19
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : examen
Signature : 17/03/1948
Publication : 24/03/1948
Année et numéro de Mémorial : 1948 / 19
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : contrôle
Signature : 20/03/1948
Publication : 24/03/1948
Année et numéro de Mémorial : 1948 / 19
Signature : 22/03/1948
Publication : 24/03/1948
Année et numéro de Mémorial : 1948 / 19
Signature : 18/03/1948
Publication : 24/03/1948
Année et numéro de Mémorial : 1948 / 19
Plus en vigueur : 17/07/1970
Signature : 18/03/1948
Publication : 24/03/1948
Année et numéro de Mémorial : 1948 / 19
Signature : 22/03/1948
Publication : 24/03/1948
Année et numéro de Mémorial : 1948 / 19
Plus en vigueur : 03/01/1961
Signature : 17/03/1948
Publication : 24/03/1948
Année et numéro de Mémorial : 1948 / 19
- Arrêté grand-ducal du 22 mars 1948, portant dissolution du conseil communal de Rumelange. (Mémorial A n° 19 de 1948)
- Arrêté du 22 mars 1948 portant convocation du collège électoral de la commune de Rumelange pour l'élection d'un (...) (Mémorial A n° 19 de 1948)
- Loi du 22 mars 1948 relatif à l'investiture et à l'assermentation des agents chargés de constater les infractions (...) (Mémorial A n° 19 de 1948)
- Arrêté du 20 mars 1948, concernant le dérationnement de la viande. (Mémorial A n° 19 de 1948)
- Arrêté du 20 mars 1948, portant abrogation des dispositions réglementant le rationnement et l'utilisation de la (...) (Mémorial A n° 19 de 1948)
- Arrêté ministériel du 18 mars 1948, portant règlement d'exécution des expertises officielles du beurre. (Mémorial A n° 19 de 1948)
- Arrêté ministériel du 18 mars 1948, relatif à la vérification des poids et mesures en 1948. (Mémorial A n° 19 de 1948)
- Arrêté ministériel du 17 mars 1948, concernant le contrôle du bétail laitier. (Mémorial A n° 19 de 1948)
- Arrêté ministériel du 17 mars 1948, portant certaines modifications aux articles 7, 9, 16, 21, 40 et 81 de l'arrêté (...) (Mémorial A n° 19 de 1948)
- Arrêté ministériel du 15 mars 1948, remplaçant celui du 30.12.1938, relatif à l'exécution de l'arrêté grand-ducal (...) (Mémorial A n° 19 de 1948)
- Arrêté ministériel du 13 mars 1948 pris en exécution de l'art. 10 du règlement d'administration publique du 14 (...) (Mémorial A n° 19 de 1948)
- Arrêté ministériel du 12 mars 1948, concernant le pacage des bovidés de provenance luxembourgeoise en territoire (...) (Mémorial A n° 19 de 1948)
- Arrêté du 8 mars 1948, portant institution de commissions d'examen pour les examens de fin d'apprentissage dans (...) (Mémorial A n° 19 de 1948)
- Arrêté grand-ducal du 3 février 1948 concernant l'abrogation de l'arrêté grand-ducal du 1 mars 1945, instituant (...) (Mémorial A n° 19 de 1948)
- Arrêté grand-ducal du 21 janvier 1948, autorisant le sieur Loch Nicolas et ses enfants Carlo et Charlotte à changer (...) (Mémorial A n° 19 de 1948)
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