Mémorial A n° 14 de 1949
Signature : 06/04/1949
Publication : 12/04/1949
Année et numéro de Mémorial : 1949 / 14
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 30/03/1949
Publication : 12/04/1949
Année et numéro de Mémorial : 1949 / 14
Signature : 02/04/1949
Publication : 12/04/1949
Année et numéro de Mémorial : 1949 / 14
Auteur : Économie
Sujets principaux : importation, exportation, transit
Sujets secondaires : autorisation
Plus en vigueur : 21/10/1975
Signature : 02/04/1949
Publication : 12/04/1949
Année et numéro de Mémorial : 1949 / 14
Signature : 26/03/1949
Publication : 12/04/1949
Année et numéro de Mémorial : 1949 / 14
Auteur : Classes Moyennes et Tourisme
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : concours
Signature : 04/04/1949
Publication : 12/04/1949
Année et numéro de Mémorial : 1949 / 14
Signature : 06/04/1949
Publication : 12/04/1949
Année et numéro de Mémorial : 1949 / 14
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : importation, exportation, transit
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 01/04/1949
Publication : 12/04/1949
Année et numéro de Mémorial : 1949 / 14
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : agriculture, voirie
Sujets secondaires : transformation
- Arrêté ministériel du 6 avril 1949, concernant prohibition de l'importation et du transit sur le territoire du (...) (Mémorial A n° 14 de 1949)
- Arrêté ministériel du 6 avril 1949, concernant le pacage des bovidés de provenance luxembourgeoise en territoire (...) (Mémorial A n° 14 de 1949)
- Arrêté ministériel du 4 avril 1949, relatif au tarif des droits d'entrée. (Mémorial A n° 14 de 1949)
- Arrêté ministériel du 2 avril 1949 concernant la remise sous le régime de la licence ordinaire de l'importation (...) (Mémorial A n° 14 de 1949)
- Arrêté ministériel du 2 avril 1949 portant institution de la Commission spéciale chargée du contrôle de la marque (...) (Mémorial A n° 14 de 1949)
- Arrêté grand-ducal du 1er avril 1949 en obtention d'une permission de voirie présentée par la Fédération des Associations (...) (Mémorial A n° 14 de 1949)
- Arrêté ministériel du 30 mars 1949 relatif à la vérification des poids, mesures, balances automatiques et appareils (...) (Mémorial A n° 14 de 1949)
- Arrêté ministériel du 26 mars 1949 portant organisation d'un concours pour la fabrication de meubles luxembour (...) (Mémorial A n° 14 de 1949)
Retour
haut de page