Mémorial A n° 22 de 1949
Signature : 16/05/1949
Publication : 27/05/1949
Année et numéro de Mémorial : 1949 / 22
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique
Sujets secondaires : examen
Signature : 14/05/1949
Publication : 27/05/1949
Année et numéro de Mémorial : 1949 / 22
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement
Sujets secondaires : Commission d'examen
Signature : 12/05/1949
Publication : 27/05/1949
Année et numéro de Mémorial : 1949 / 22
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts
Sujets secondaires : traitement
Signature : 16/05/1949
Publication : 27/05/1949
Année et numéro de Mémorial : 1949 / 22
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique
Sujets secondaires : examen
Signature : 23/05/1949
Publication : 27/05/1949
Année et numéro de Mémorial : 1949 / 22
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : Office des assurances sociales
Sujets secondaires : personnel
Plus en vigueur : 21/08/1959
Signature : 03/05/1949
Publication : 27/05/1949
Année et numéro de Mémorial : 1949 / 22
Signature : 25/05/1949
Publication : 27/05/1949
Année et numéro de Mémorial : 1949 / 22
Signature : 05/05/1949
Publication : 27/05/1949
Année et numéro de Mémorial : 1949 / 22
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : convention collective de travail
Sujets secondaires : profession
- Loi du 25 mai 1949 concernant la réorganisation de l'Administration des Contributions et Accises. (Mémorial A n° 22 de 1949)
- Arrêté grand-ducal du 23 mai 1949 portant modification des dispositions réglementaires concernant le personnel (...) (Mémorial A n° 22 de 1949)
- Arrêté ministériel du 16 mai 1949, concernant la composition des commissions pour l'examen de passage aux établissements (...) (Mémorial A n° 22 de 1949)
- Arrêté du 16 mai 1949 concernant la composition des commissions pour les examens de fin d'études secondaires. (Mémorial A n° 22 de 1949)
- Arrêté grand-ducal 15 mai 1949 concernant les examens de fin d'études secondaires et de passage aux établissements (...) (Mémorial A n° 22 de 1949)
- Arrêté du 12 mai 1949 concernant le remboursement à l'Etat des traitements payés aux gardes généraux pendant l'exercice (...) (Mémorial A n° 22 de 1949)
- Arrêté du Gouvernement en Conseil du 5 mai 1949 portant déclaration d'obligation générale du contrat collectif (...) (Mémorial A n° 22 de 1949)
- Arrêté ministériel du 3 mai 1949 portant constitution d'une Commission Nationale pour la Coopération avec l'Organisation (...) (Mémorial A n° 22 de 1949)
Retour
haut de page