Mémorial A n° 46 de 1949
Acte de base non modifié
Signature : 15/10/1949
Publication : 25/10/1949
Année et numéro de Mémorial : 1949 / 46
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : race chevaline
Sujets secondaires : organisation
Acte de base non modifié
Signature : 24/10/1949
Publication : 25/10/1949
Année et numéro de Mémorial : 1949 / 46
Acte modificatif
Signature : 24/10/1949
Publication : 25/10/1949
Année et numéro de Mémorial : 1949 / 46
- Arrêté grand-ducal du 24 octobre 1949 concernant les termes de crédit en matière de droit d'accise et de taxe de (...) (Mémorial A n° 46 de 1949)
- Arrêté grand-ducal du 24 octobre 1949 portant modification de l'article 9 de l'arrêté grand-ducal du 29 juillet (...) (Mémorial A n° 46 de 1949)
- Arrêté ministériel du 15 octobre 1949, concernant l'expertise des étalons destinés à la monte pendant l'année (...) (Mémorial A n° 46 de 1949)
Retour
haut de page