Mémorial A n° 48 de 1951
Signature : 02/08/1951
Publication : 13/08/1951
Année et numéro de Mémorial : 1951 / 48
Signature : 27/07/1951
Publication : 13/08/1951
Année et numéro de Mémorial : 1951 / 48
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit laitier
Sujets secondaires : Commission d'expertise
Signature : 03/08/1951
Publication : 13/08/1951
Année et numéro de Mémorial : 1951 / 48
Signature : 18/06/1951
Publication : 13/08/1951
Année et numéro de Mémorial : 1951 / 48
Signature : 01/08/1951
Publication : 13/08/1951
Année et numéro de Mémorial : 1951 / 48
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : syndicat de communes
Sujets secondaires : déchet, ordures ménagères
Plus en vigueur : 17/07/1970
Signature : 27/07/1951
Publication : 13/08/1951
Année et numéro de Mémorial : 1951 / 48
- Arrêté ministériel du 3 août 1951, approuvant les modifications apportées au tarif des risques en matière d'assurance-accidents (...) (Mémorial A n° 48 de 1951)
- Arrêté ministériel du 2 août 1951 concernant le tarif des droits d'entrée. (Mémorial A n° 48 de 1951)
- Arrêté grand-ducal du 1er août 1951, autorisant les changements à apporter aux armoiries de la ville de Wiltz. (Mémorial A n° 48 de 1951)
- Arrêté grand-ducal du 1 août 1951 autorisant la création d'un syndicat de communes pour l'organisation et l'exploitation (...) (Mémorial A n° 48 de 1951)
- Arrêté ministériel du 27 juillet 1951, modifiant l'arrêté ministériel du 15 mars 1948, pris en exécution de l'arrêté (...) (Mémorial A n° 48 de 1951)
- Arrêté ministériel du 27 juillet 1951, portant nomination des membres de la commission chargée de l'expertise de (...) (Mémorial A n° 48 de 1951)
- Arrêté grand-ducal du 18 juin 1951 autorisant la nommée Carine-Charlotte Milautzki, demeurant à Differdange à changer (...) (Mémorial A n° 48 de 1951)
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