Mémorial A n° 33 de 1952

Acte de base non modifié

Signature : 16/05/1952

Publication : 24/05/1952

Année et numéro de Mémorial : 1952 / 33

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : examen

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 17/07/1979

Signature : 15/05/1952

Publication : 24/05/1952

Année et numéro de Mémorial : 1952 / 33

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : entrepôt

Acte de base non modifié

Signature : 13/05/1952

Publication : 24/05/1952

Année et numéro de Mémorial : 1952 / 33

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 14/05/1952

Publication : 24/05/1952

Année et numéro de Mémorial : 1952 / 33

Auteur : Famille

Sujets principaux : famille et enfance

Sujets secondaires : Conseil supérieur

Acte de base non modifié

Signature : 06/03/1952

Publication : 24/05/1952

Année et numéro de Mémorial : 1952 / 33

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : race bovine, porcine et caprine

Acte de base non modifié

Signature : 30/04/1952

Publication : 24/05/1952

Année et numéro de Mémorial : 1952 / 33

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : réglementation


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