Mémorial A n° 54 de 1952

Acte de base non modifié

Signature : 20/08/1952

Publication : 28/08/1952

Année et numéro de Mémorial : 1952 / 54

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 20/08/1952

Publication : 28/08/1952

Année et numéro de Mémorial : 1952 / 54

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : droit d'entrée

Acte de base non modifié

Signature : 13/08/1952

Publication : 28/08/1952

Année et numéro de Mémorial : 1952 / 54

Auteur : Justice

Sujets principaux : tribunal

Sujets secondaires : assesseur

Acte modificatif

Signature : 20/08/1952

Publication : 28/08/1952

Année et numéro de Mémorial : 1952 / 54

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 04/08/1952

Publication : 28/08/1952

Année et numéro de Mémorial : 1952 / 54

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : formation professionnelle

Sujets secondaires : Commission d'examen

Acte de base non modifié

Signature : 13/08/1952

Publication : 28/08/1952

Année et numéro de Mémorial : 1952 / 54

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : navigation aérienne

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/04/1974

Signature : 14/08/1952

Publication : 28/08/1952

Année et numéro de Mémorial : 1952 / 54

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/02/1991

Signature : 13/08/1952

Publication : 28/08/1952

Année et numéro de Mémorial : 1952 / 54

Auteur : Finances

Sujets principaux : revenu cadastral

Sujets secondaires : procédure


Retour
haut de page