Mémorial A n° 62 de 1954

Acte de base non modifié

Signature : 30/11/1954

Publication : 24/12/1954

Année et numéro de Mémorial : 1954 / 62

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire général

Sujets secondaires : Commission de surveillance

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 28/04/1956

Signature : 20/12/1954

Publication : 24/12/1954

Année et numéro de Mémorial : 1954 / 62

Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1954

Publication : 24/12/1954

Année et numéro de Mémorial : 1954 / 62

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/07/2001

Signature : 20/12/1954

Publication : 24/12/1954

Année et numéro de Mémorial : 1954 / 62

Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1954

Publication : 24/12/1954

Année et numéro de Mémorial : 1954 / 62

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : faune et flore

Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1954

Publication : 24/12/1954

Année et numéro de Mémorial : 1954 / 62

Auteur : État

Sujets principaux : Grand-Duc

Sujets secondaires : pouvoir spécial

Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1954

Publication : 24/12/1954

Année et numéro de Mémorial : 1954 / 62

Auteur : Culture

Sujets principaux : diplôme

Sujets secondaires : reconnaissance

Acte modificatif

Signature : 20/12/1954

Publication : 24/12/1954

Année et numéro de Mémorial : 1954 / 62

Auteur : Justice

Sujets principaux :

Sujets secondaires : modification

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 09/02/1957

Signature : 13/12/1954

Publication : 24/12/1954

Année et numéro de Mémorial : 1954 / 62

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Acte modifié

Signature : 13/12/1954

Publication : 24/12/1954

Année et numéro de Mémorial : 1954 / 62

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : coopération

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 07/12/1959

Signature : 20/12/1954

Publication : 24/12/1954

Année et numéro de Mémorial : 1954 / 62

Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1954

Publication : 24/12/1954

Année et numéro de Mémorial : 1954 / 62

Auteur : Affaires étrangères et européennes, Justice

Sujets principaux : droits de l'Homme

Sujets secondaires : protection

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/01/1983

Signature : 30/11/1954

Publication : 24/12/1954

Année et numéro de Mémorial : 1954 / 62

Acte de base non modifié

Signature : 27/11/1954

Publication : 24/12/1954

Année et numéro de Mémorial : 1954 / 62

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : armoirie

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 26/01/1964

Signature : 20/12/1954

Publication : 24/12/1954

Année et numéro de Mémorial : 1954 / 62


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