Mémorial A n° 45 de 1956
Signature : 28/08/1956
Publication : 11/09/1956
Année et numéro de Mémorial : 1956 / 45
Signature : 12/07/1956
Publication : 11/09/1956
Année et numéro de Mémorial : 1956 / 45
Plus en vigueur : 23/03/1968
Signature : 04/08/1956
Publication : 11/09/1956
Année et numéro de Mémorial : 1956 / 45
Signature : 24/08/1956
Publication : 11/09/1956
Année et numéro de Mémorial : 1956 / 45
Signature : 23/08/1956
Publication : 11/09/1956
Année et numéro de Mémorial : 1956 / 45
Auteur : Agriculture, Viticulture
Sujets principaux : viti-viniculture
Sujets secondaires : recensement
A45 : Loi du 24 août 1956 ayant pour objet de modifier et de compléter la législation sur la chasse.
Plus en vigueur : 03/06/2011
Date de dernière modification : 07/12/2007
Signature : 24/08/1956
Publication : 11/09/1956
Année et numéro de Mémorial : 1956 / 45
Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau
Sujets principaux : chasse
Sujets secondaires : législation
Signature : 24/08/1956
Publication : 11/09/1956
Année et numéro de Mémorial : 1956 / 45
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal
Sujets secondaires : Caisse de prévoyance
Plus en vigueur : 30/06/1964
Signature : 07/08/1956
Publication : 11/09/1956
Année et numéro de Mémorial : 1956 / 45
Signature : 22/08/1956
Publication : 11/09/1956
Année et numéro de Mémorial : 1956 / 45
- Arrêté grand-ducal du 28 août 1956 déclarant d'utilité publique les travaux de construction d'un pipe-line Fri (...) (Mémorial A n° 45 de 1956)
- Arrêté grand-ducal du 24 août 1956 modifiant l'article 9 de l'arrêté grand-ducal du 11 décembre 1912 portant règlement (...) (Mémorial A n° 45 de 1956)
- Arrêté grand-ducal du 24 août 1956 pris en exécution de l'article 2 de la loi du 24 décembre 1955 modifiant et (...) (Mémorial A n° 45 de 1956)
- Loi du 24 août 1956 ayant pour objet de modifier et de compléter la législation sur la chasse. (Mémorial A n° 45 de 1956)
- Arrêté ministériel du 23 août, prescrivant un recensement viticole en 1956. (Mémorial A n° 45 de 1956)
- Arrêté ministériel du 22 août 1956 relatif au tarif des droits d'entrée. (Mémorial A n° 45 de 1956)
- Arrêté grand-ducal du 7 août 1956 modifiant l'article 7 de l'arrêté grand-ducal du 25 avril 1951, déterminant les (...) (Mémorial A n° 45 de 1956)
- Arrêté ministériel du 4 août 1956 complétant celui du 27 novembre 1955 déterminatn les catégories de personnes (...) (Mémorial A n° 45 de 1956)
- Arrêté grand-ducal du 12 juillet 1956 autorisant le sieur Nicolas Wolniaszak à changer son nom patronymique de (...) (Mémorial A n° 45 de 1956)
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