Mémorial A n° 23 de 1958

Acte de base non modifié

Signature : 21/04/1958

Publication : 05/05/1958

Année et numéro de Mémorial : 1958 / 23

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : école d'artisans

Sujets secondaires : Commission d'examen

Acte de base non modifié

Signature : 21/04/1958

Publication : 05/05/1958

Année et numéro de Mémorial : 1958 / 23

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : école d'artisans

Sujets secondaires : Commission d'examen

Acte modificatif

Signature : 23/04/1958

Publication : 05/05/1958

Année et numéro de Mémorial : 1958 / 23

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : commission

Sujets secondaires : maladie professionnelle

Acte de base non modifié

Signature : 22/04/1958

Publication : 05/05/1958

Année et numéro de Mémorial : 1958 / 23

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : convention collective de travail

Sujets secondaires : société pétrolière

Acte de base non modifié

Signature : 24/04/1958

Publication : 05/05/1958

Année et numéro de Mémorial : 1958 / 23

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire classique

Sujets secondaires : Commission d'examen

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/07/1978

Signature : 21/04/1958

Publication : 05/05/1958

Année et numéro de Mémorial : 1958 / 23

Acte de base non modifié

Signature : 24/04/1958

Publication : 05/05/1958

Année et numéro de Mémorial : 1958 / 23

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire classique

Sujets secondaires : Commission d'examen


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