Mémorial A n° 14 de 1959

Acte de base non modifié

Signature : 16/03/1959

Publication : 02/04/1959

Année et numéro de Mémorial : 1959 / 14

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : agriculture

Sujets secondaires : race bovine, porcine et caprine

Acte plus en vigueur

Signature : 23/03/1959

Publication : 02/04/1959

Année et numéro de Mémorial : 1959 / 14

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 02/04/1959

Publication : 02/04/1959

Année et numéro de Mémorial : 1959 / 14

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : Gouvernement grand-ducal

Sujets secondaires : département ministériel

Acte de base non modifié

Signature : 16/03/1959

Publication : 02/04/1959

Année et numéro de Mémorial : 1959 / 14

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : personnel

Acte de base non modifié

Signature : 23/03/1959

Publication : 02/04/1959

Année et numéro de Mémorial : 1959 / 14

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : personnel

Acte de base non modifié

Signature : 19/03/1959

Publication : 02/04/1959

Année et numéro de Mémorial : 1959 / 14

Auteur : Finances

Sujets principaux : poids et mesures

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 31/07/1976

Signature : 23/03/1959

Publication : 02/04/1959

Année et numéro de Mémorial : 1959 / 14


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