Mémorial A n° 18 de 1959

Acte de base non modifié

Signature : 16/04/1959

Publication : 28/04/1959

Année et numéro de Mémorial : 1959 / 18

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire classique

Sujets secondaires : Commission d'examen

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 18/04/1967

Signature : 09/04/1959

Publication : 28/04/1959

Année et numéro de Mémorial : 1959 / 18

Acte de base non modifié

Signature : 28/04/1959

Publication : 28/04/1959

Année et numéro de Mémorial : 1959 / 18

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : nature et forêts

Sujets secondaires : animal nuisible

Acte de base non modifié

Signature : 15/04/1959

Publication : 28/04/1959

Année et numéro de Mémorial : 1959 / 18

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 16/04/1959

Publication : 28/04/1959

Année et numéro de Mémorial : 1959 / 18

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : examen


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