Mémorial A n° 17 de 1961

Consulter
Acte modifié

Signature : 10/05/1961

Publication : 19/05/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 17

Auteur : Finances

Sujets principaux : contributions directes

Sujets secondaires : administration

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 07/03/1964

Signature : 10/05/1961

Publication : 19/05/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 17

Acte de base non modifié

Signature : 10/05/1961

Publication : 19/05/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 17

Auteur : Travaux publics, Éducation nationale

Sujets principaux : bâtiment public

Sujets secondaires : construction

Acte de base non modifié

Signature : 28/04/1961

Publication : 19/05/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 17

Auteur : État

Sujets principaux : Famille grand-ducale

Sujets secondaires : titre de noblesse

Acte de base non modifié

Signature : 10/05/1961

Publication : 19/05/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 17

Auteur : Classes Moyennes et Tourisme

Sujets principaux : logement

Sujets secondaires : aliénation

Acte de base non modifié

Signature : 01/01/1901

Publication : 19/05/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 17

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport ferroviaire

Sujets secondaires : tarif

Acte de base non modifié

Signature : 01/01/1901

Publication : 19/05/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 17

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport ferroviaire

Sujets secondaires : tarif

Acte de base non modifié

Signature : 01/01/1901

Publication : 19/05/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 17

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport ferroviaire

Sujets secondaires : tarif

Acte de base non modifié

Signature : 10/05/1961

Publication : 19/05/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 17

Auteur : Finances

Sujets principaux : domaine de l'État

Sujets secondaires : aliénation

Acte de base non modifié

Signature : 05/05/1961

Publication : 19/05/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 17

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : navigation intérieure, transport fluvial

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 10/05/1961

Publication : 19/05/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 17

Auteur : Finances

Sujets principaux : domaine de l'État

Sujets secondaires : aliénation

Acte modificatif

Signature : 05/05/1961

Publication : 19/05/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 17

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux :

Sujets secondaires : législation


Retour
haut de page