Mémorial A n° 41 de 1965
Signature : 24/04/1965
Publication : 16/07/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 41
Signature : 29/06/1965
Publication : 16/07/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 41
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : nature
Signature : 17/04/1965
Publication : 16/07/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 41
Signature : 29/03/1965
Publication : 16/07/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 41
Signature : 21/04/1965
Publication : 16/07/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 41
Signature : 05/05/1965
Publication : 16/07/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 41
Signature : 21/12/1964
Publication : 16/07/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 41
Signature : 17/04/1965
Publication : 16/07/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 41
Signature : 27/04/1965
Publication : 16/07/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 41
Signature : 27/02/1965
Publication : 16/07/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 41
Signature : 10/05/1965
Publication : 16/07/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 41
Signature : 14/04/1965
Publication : 16/07/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 41
Signature : 12/03/1965
Publication : 16/07/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 41
Signature : 11/05/1965
Publication : 16/07/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 41
Plus en vigueur : 16/07/1968
Signature : 30/06/1965
Publication : 16/07/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 41
Signature : 10/04/1965
Publication : 16/07/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 41
Signature : 10/06/1965
Publication : 16/07/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 41
Signature : 10/06/1965
Publication : 16/07/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 41
Plus en vigueur : 20/07/1967
Signature : 30/06/1965
Publication : 16/07/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 41
Signature : 26/01/1965
Publication : 16/07/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 41
Signature : 24/05/1965
Publication : 16/07/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 41
Signature : 27/02/1965
Publication : 16/07/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 41
- Règlement grand-ducal du 30 juin 1965 abrogeant l'art. 1er du règlement grand-ducal du 31 octobre 1964 concernant (...) (Mémorial A n° 41 de 1965)
- Règlement grand-ducal du 30 juin 1965 ayant pour objet de compléter l'arrêté grand-ducal du 10 mars 1959 sur la (...) (Mémorial A n° 41 de 1965)
- Loi du 29 juin 1965 portant approbation du Traité entre le Grand-Duché de Luxembourg et le Land Rheinland-Pfalz (...) (Mémorial A n° 41 de 1965)
- Taxe d'eau à percevoir sur les abonnés de la conduite d'eau aux lieux-dits Um Bau et Koilesgrond. (Mémorial A n° 41 de 1965)
- Nouvelle fixation des tarifs d'entrée à la piscine municipale. (Mémorial A n° 41 de 1965)
- Nouvelle fixation de la taxe du chef du transport des morts. (Mémorial A n° 41 de 1965)
- Règlement communal concernant le numérotage des maisons et la dénomination des rues. (Mémorial A n° 41 de 1965)
- Modification du règlement du 23 décembre 1958 concernant les taxes du chef de la délivrance de certificats et majoration (...) (Mémorial A n° 41 de 1965)
- Règlement communal concernant les chemins ruraux. (Mémorial A n° 41 de 1965)
- Règlement communal concernant l'emploi et l'entretien de l'ambulance de la Protection civile en temps de paix. (Mémorial A n° 41 de 1965)
- Modification du règlement sur la conduite d'eau. (Mémorial A n° 41 de 1965)
- Taxes pour droit de place. (Mémorial A n° 41 de 1965)
- Règlement communal concernant la délivrance de certificats et d'attestations. (Mémorial A n° 41 de 1965)
- Nouvelle fixation de la taxe d'inhumation. (Mémorial A n° 41 de 1965)
- Règlement communal concernant l'enlèvement des ordures ménagères. (Mémorial A n° 41 de 1965)
- Nouvelle fixation de la taxe à percevoir sur les représentations de cinéma. (Mémorial A n° 41 de 1965)
- Règlement de circulation à caractère temporaire. (Mémorial A n° 41 de 1965)
- Nouvelle fixation de la taxe à percevoir du chef de l'enlèvement des ordures ménagères. (Mémorial A n° 41 de 1965)
- Nouvelle fixation des taxes à percevoir du chef de l'enlèvement des ordures ménagères. (Mémorial A n° 41 de 1965)
- Nouvelle fixation de la taxe à percevoir du chef de la confection des fosses aux cimetières. (Mémorial A n° 41 de 1965)
- Nouvelle fixation de la taxe à percevoir du chef des raccordements à la conduite d'eau. (Mémorial A n° 41 de 1965)
- Nouvelle fixation des taxes à percevoir du chef des jeux et amusements publics. (Mémorial A n° 41 de 1965)
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