Mémorial A n° 30 de 1969
Signature : 30/06/1969
Publication : 01/07/1969
Année et numéro de Mémorial : 1969 / 30
Signature : 20/05/1969
Publication : 01/07/1969
Année et numéro de Mémorial : 1969 / 30
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : infrastructure
Sujets secondaires : programme quinquennal
Plus en vigueur : 02/01/1977
Signature : 30/06/1969
Publication : 01/07/1969
Année et numéro de Mémorial : 1969 / 30
Signature : 18/06/1969
Publication : 01/07/1969
Année et numéro de Mémorial : 1969 / 30
Signature : 23/05/1969
Publication : 01/07/1969
Année et numéro de Mémorial : 1969 / 30
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : infrastructure
Sujets secondaires : programme quinquennal
Plus en vigueur : 19/01/1974
Signature : 27/06/1969
Publication : 01/07/1969
Année et numéro de Mémorial : 1969 / 30
Plus en vigueur : 20/12/1990
Signature : 01/07/1969
Publication : 01/07/1969
Année et numéro de Mémorial : 1969 / 30
Signature : 11/06/1969
Publication : 01/07/1969
Année et numéro de Mémorial : 1969 / 30
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : infrastructure
Sujets secondaires : programme quinquennal
- RECTIFICATIF du règlement du Gouvernement en Conseil du 4 juin 1969 fixant le montant de la redevance à percevoir (...) (Mémorial A n° 30 de 1969)
- Règlement grand-ducal du 30 juin 1969 fixant les quotes-parts terminales et de transit luxembourgeoises pour les (...) (Mémorial A n° 30 de 1969)
- Règlement grand-ducal du 30 juin 1969 fixant les modalités d'exécution des règlements n°1619/68/CEE du Conseil (...) (Mémorial A n° 30 de 1969)
- Règlement grand-ducal du 27 juin 1969 complétant les mesures d'exécution de l'art. 137, al. 2, litt. a et b de (...) (Mémorial A n° 30 de 1969)
- Règlement grand-ducal du 18 juin 1969 portant création d'un Collège d'enseignement moyen à Ettelbruck. (Mémorial A n° 30 de 1969)
- Règlement grand-ducal du 18 juin 1969 portant création d'un Collège d'enseignement moyen à Grevenmacher avec dépendance (...) (Mémorial A n° 30 de 1969)
- Règlement grand-ducal du 18 juin 1969 portant création d'un Collège d'enseignement moyen à Wiltz avec dépendance (...) (Mémorial A n° 30 de 1969)
- Règlement ministériel du 18 juin 1969 concernant les délais pour le paiement des droits d'entrée et des droits (...) (Mémorial A n° 30 de 1969)
- Règlement ministériel du 11 juin 1969 fixant les critères et modalités d'après lesquels sont subventionnés les (...) (Mémorial A n° 30 de 1969)
- Règlement du Gouvernement en Conseil du 23 mai 1969 portant approbation du programme quinquennal d'équipement sportif (...) (Mémorial A n° 30 de 1969)
- Règlement ministériel du 20 mai 1969 établissant le programme d'équipement sportif en exécution de la loi du 11 (...) (Mémorial A n° 30 de 1969)
Retour
haut de page