Mémorial A n° 68 de 1969

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/1969

Publication : 30/12/1969

Année et numéro de Mémorial : 1969 / 68

Auteur : Finances

Sujets principaux : emprunt

Sujets secondaires : émission

Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1969

Publication : 30/12/1969

Année et numéro de Mémorial : 1969 / 68

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : cahier des charges

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1969

Publication : 30/12/1969

Année et numéro de Mémorial : 1969 / 68

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : assurance accidents

Sujets secondaires : calcul

Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1969

Publication : 30/12/1969

Année et numéro de Mémorial : 1969 / 68

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : assurance accidents

Sujets secondaires : ajustement

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 02/01/1970

Signature : 29/12/1969

Publication : 30/12/1969

Année et numéro de Mémorial : 1969 / 68

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : droit d'entrée

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 02/01/1970

Signature : 29/12/1969

Publication : 30/12/1969

Année et numéro de Mémorial : 1969 / 68

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : droit d'entrée

Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1969

Publication : 30/12/1969

Année et numéro de Mémorial : 1969 / 68

Auteur : Finances

Sujets principaux : enregistrement et domaines

Sujets secondaires : taxe sur la valeur ajoutée

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 18/03/1973

Signature : 24/12/1969

Publication : 30/12/1969

Année et numéro de Mémorial : 1969 / 68

Acte de base non modifié

Signature : 05/12/1969

Publication : 30/12/1969

Année et numéro de Mémorial : 1969 / 68

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : entreprise d'assurances

Sujets secondaires : statut

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 31/10/1970

Signature : 16/12/1969

Publication : 30/12/1969

Année et numéro de Mémorial : 1969 / 68

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/1969

Publication : 30/12/1969

Année et numéro de Mémorial : 1969 / 68

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : droit d'entrée

Acte de base non modifié

Signature : 04/12/1969

Publication : 30/12/1969

Année et numéro de Mémorial : 1969 / 68

Auteur : État

Sujets principaux : Conseil Économique et Social

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1969

Publication : 30/12/1969

Année et numéro de Mémorial : 1969 / 68

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : établissement

Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1969

Publication : 30/12/1969

Année et numéro de Mémorial : 1969 / 68

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport ferroviaire

Sujets secondaires : organisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/01/2007

Signature : 24/12/1969

Publication : 30/12/1969

Année et numéro de Mémorial : 1969 / 68


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