Mémorial A n° 52 de 1972

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 02/08/1999

Signature : 10/08/1972

Publication : 21/08/1972

Année et numéro de Mémorial : 1972 / 52

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : personnel

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 06/07/2001

Signature : 10/08/1972

Publication : 21/08/1972

Année et numéro de Mémorial : 1972 / 52

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 06/07/2001

Signature : 10/08/1972

Publication : 21/08/1972

Année et numéro de Mémorial : 1972 / 52

Acte modificatif

Signature : 08/08/1972

Publication : 21/08/1972

Année et numéro de Mémorial : 1972 / 52

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 01/08/1972

Publication : 21/08/1972

Année et numéro de Mémorial : 1972 / 52

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : assurance accidents

Sujets secondaires : statut

Acte de base non modifié

Signature : 24/07/1972

Publication : 21/08/1972

Année et numéro de Mémorial : 1972 / 52

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire classique

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 24/07/1972

Publication : 21/08/1972

Année et numéro de Mémorial : 1972 / 52

Auteur : Sports

Sujets principaux : éducation physique et sports

Sujets secondaires : professeur


Retour
haut de page