Mémorial A n° 10 de 1976
Signature : 09/02/1976
Publication : 11/03/1976
Année et numéro de Mémorial : 1976 / 10
Signature : 18/02/1976
Publication : 11/03/1976
Année et numéro de Mémorial : 1976 / 10
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : viti-viniculture
Sujets secondaires : contrôle
Signature : 18/02/1976
Publication : 11/03/1976
Année et numéro de Mémorial : 1976 / 10
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : entreprise d'assurances
Sujets secondaires : agent d'assurances
Plus en vigueur : 12/02/1978
Signature : 25/02/1976
Publication : 11/03/1976
Année et numéro de Mémorial : 1976 / 10
Signature : 23/02/1976
Publication : 11/03/1976
Année et numéro de Mémorial : 1976 / 10
Plus en vigueur : 02/11/1978
Signature : 11/02/1976
Publication : 11/03/1976
Année et numéro de Mémorial : 1976 / 10
Signature : 21/01/1976
Publication : 11/03/1976
Année et numéro de Mémorial : 1976 / 10
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : établissement public
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 21/02/1976
Publication : 11/03/1976
Année et numéro de Mémorial : 1976 / 10
- Règlement grand-ducal du 25 février 1976 fixant la liste nationale des variétés des espèces de plantes agricol (...) (Mémorial A n° 10 de 1976)
- Lois du 23 février 1976 conférant la naturalisation. (Mémorial A n° 10 de 1976)
- Loi du 21 février 1976 portant amnistie des condamnations prononcées en exécution des articles 387 à 390 du Code (...) (Mémorial A n° 10 de 1976)
- Instruction ministérielle du 18 février 1976 modifiant celles des 5 avril 1973 et 8 juillet 1975 fixant le régime (...) (Mémorial A n° 10 de 1976)
- Règlement ministériel du 18 février 1976 portant abrogation de l'arrêté du 2 mars 1950 concernant la fixation de (...) (Mémorial A n° 10 de 1976)
- Règlement ministériel du 11 février 1976 portant désignation des bureaux de poste secondaires, agences, relais (...) (Mémorial A n° 10 de 1976)
- Règlement ministériel du 9 février 1976 portant création d'un Conseil Supérieur des Personnes âgées. (Mémorial A n° 10 de 1976)
- Règlement ministériel du 21 janvier 1976 concernant les modalités de la mise à la disposition de tiers des locaux (...) (Mémorial A n° 10 de 1976)
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