Mémorial A n° 87 de 1978

Acte modificatif

Signature : 06/12/1978

Publication : 27/12/1978

Année et numéro de Mémorial : 1978 / 87

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : localité de vote

Acte de base non modifié

Signature : 05/12/1978

Publication : 27/12/1978

Année et numéro de Mémorial : 1978 / 87

Auteur : Finances

Sujets principaux : domaine de l'État

Sujets secondaires : aliénation

Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1978

Publication : 27/12/1978

Année et numéro de Mémorial : 1978 / 87

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport fluvial

Sujets secondaires : navigation intérieure

Acte de base non modifié

Signature : 01/12/1978

Publication : 27/12/1978

Année et numéro de Mémorial : 1978 / 87

Auteur : Justice

Sujets principaux : Administration publique

Sujets secondaires : procédure administrative non contentieuse

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1978

Publication : 27/12/1978

Année et numéro de Mémorial : 1978 / 87

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : apprentissage

Sujets secondaires : prime

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 22/12/1980

Signature : 20/12/1978

Publication : 27/12/1978

Année et numéro de Mémorial : 1978 / 87

Consulter
Acte modifié

Signature : 15/12/1978

Publication : 27/12/1978

Année et numéro de Mémorial : 1978 / 87

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : personnel

Acte de base non modifié

Signature : 05/12/1978

Publication : 27/12/1978

Année et numéro de Mémorial : 1978 / 87

Auteur : Finances

Sujets principaux : domaine de l'État

Sujets secondaires : aliénation

Consulter
Acte modifié

Signature : 21/12/1978

Publication : 27/12/1978

Année et numéro de Mémorial : 1978 / 87

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : emploi

Sujets secondaires : emploi des jeunes

Acte de base non modifié

Signature : 07/12/1978

Publication : 27/12/1978

Année et numéro de Mémorial : 1978 / 87

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : assurance accidents

Sujets secondaires : calcul

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/01/2017

Signature : 23/12/1978

Publication : 27/12/1978

Année et numéro de Mémorial : 1978 / 87

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : personnel

Acte modificatif

Signature : 23/12/1978

Publication : 27/12/1978

Année et numéro de Mémorial : 1978 / 87

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : Fonds de solidarité viticole

Sujets secondaires : création

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 12/09/2016

Signature : 15/12/1978

Publication : 27/12/1978

Année et numéro de Mémorial : 1978 / 87

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : viti-viniculture

Sujets secondaires :

Consulter
Acte modifié

Signature : 20/12/1978

Publication : 27/12/1978

Année et numéro de Mémorial : 1978 / 87

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : assurance vieillesse et invalidité

Sujets secondaires : valeur moyenne


Retour
haut de page