Mémorial A n° 69 de 1979

Acte de base non modifié

Signature : 14/08/1979

Publication : 29/08/1979

Année et numéro de Mémorial : 1979 / 69

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : station viticole

Sujets secondaires : enquête

Acte de base non modifié

Signature : 14/08/1979

Publication : 29/08/1979

Année et numéro de Mémorial : 1979 / 69

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit laitier

Sujets secondaires : aide financière

Acte de base non modifié

Signature : 15/06/1979

Publication : 29/08/1979

Année et numéro de Mémorial : 1979 / 69

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : taxe

Sujets secondaires : acte et registre

Acte de base non modifié

Signature : 02/08/1979

Publication : 29/08/1979

Année et numéro de Mémorial : 1979 / 69

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : informatique

Sujets secondaires : Commission consultative

Acte de base non modifié

Signature : 02/08/1979

Publication : 29/08/1979

Année et numéro de Mémorial : 1979 / 69

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport routier

Sujets secondaires : tarif

Acte de base non modifié

Signature : 21/08/1979

Publication : 29/08/1979

Année et numéro de Mémorial : 1979 / 69

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : viti-viniculture

Sujets secondaires : réglementation


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