Mémorial A n° 93 de 1979
Signature : 05/12/1979
Publication : 22/12/1979
Année et numéro de Mémorial : 1979 / 93
Signature : 20/12/1979
Publication : 22/12/1979
Année et numéro de Mémorial : 1979 / 93
Auteur : Famille
Sujets principaux : prestations familiales
Sujets secondaires : allocations familiales
Signature : 09/11/1979
Publication : 22/12/1979
Année et numéro de Mémorial : 1979 / 93
Auteur : Économie
Sujets principaux : Institut luxembourgeois de la normalisation, de l'accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services
Sujets secondaires : métrologie
Plus en vigueur : 03/07/1984
Signature : 13/12/1979
Publication : 22/12/1979
Année et numéro de Mémorial : 1979 / 93
Plus en vigueur : 13/02/1984
Signature : 28/11/1979
Publication : 22/12/1979
Année et numéro de Mémorial : 1979 / 93
Signature : 13/12/1979
Publication : 22/12/1979
Année et numéro de Mémorial : 1979 / 93
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : emploi
Sujets secondaires : aide financière
Signature : 20/12/1979
Publication : 22/12/1979
Année et numéro de Mémorial : 1979 / 93
Signature : 17/12/1979
Publication : 22/12/1979
Année et numéro de Mémorial : 1979 / 93
Plus en vigueur : 01/01/2007
Signature : 13/12/1979
Publication : 22/12/1979
Année et numéro de Mémorial : 1979 / 93
Signature : 20/12/1979
Publication : 22/12/1979
Année et numéro de Mémorial : 1979 / 93
Plus en vigueur : 19/02/2007
Signature : 09/11/1979
Publication : 22/12/1979
Année et numéro de Mémorial : 1979 / 93
Plus en vigueur : 18/07/1983
Signature : 26/11/1979
Publication : 22/12/1979
Année et numéro de Mémorial : 1979 / 93
Plus en vigueur : 13/08/1984
Signature : 03/12/1979
Publication : 22/12/1979
Année et numéro de Mémorial : 1979 / 93
- Loi du 20 décembre 1979 autorisant l'agrandissement du Lycée technique du Centre, l'équipement des locaux nouvellement (...) (Mémorial A n° 93 de 1979)
- Règlement grand-ducal du 20 décembre 1979 portant fixation des taux de cotisation pour les groupes d'employeurs (...) (Mémorial A n° 93 de 1979)
- Règlement grand-ducal du 20 décembre 1979 portant nouvelle fixation de l'allocation compensatoire en faveur de (...) (Mémorial A n° 93 de 1979)
- Loi du 17 décembre 1979 autorisant le Gouvernement à procéder à l'exhaussement de l'annexe Nord-Est du centre administratif (...) (Mémorial A n° 93 de 1979)
- Règlement grand-ducal du 13 décembre 1979 fixant les conditions et modalités d'octroi d'une indemnité temporaire (...) (Mémorial A n° 93 de 1979)
- Règlement grand-ducal du 13 décembre 1979 modifiant le régime fiscal des véhicules automoteurs. (Mémorial A n° 93 de 1979)
- Règlement grand-ducal du 13 décembre 1979 relatif à l'octroi de franchises de la taxe sur la valeur ajoutée à l'importation (...) (Mémorial A n° 93 de 1979)
- Loi du 5 décembre 1979 autorisant le Gouvernement à faire augmenter la capacité d'hébergement du nouvel établissement (...) (Mémorial A n° 93 de 1979)
- Règlement ministériel du 3 décembre 1979 prorogeant la date-limite d'utilisation des produits cosmétiques contenant (...) (Mémorial A n° 93 de 1979)
- Règlement grand-ducal du 28 novembre 1979 modifiant le règlement grand-ducal du28 octobre 1964 portant 1° réglementation (...) (Mémorial A n° 93 de 1979)
- Règlement grand-ducal du 26 novembre 1979 portant fixation pour les fonctionnaires du Service central de la statistique (...) (Mémorial A n° 93 de 1979)
- Règlement grand-ducal du 9 novembre 1979 portant application de la directive du Conseil des Communautés Européennes (...) (Mémorial A n° 93 de 1979)
- Règlement grand-ducal du 9 novembre 1979 portant application de la directive dela Commission n° 78/891/CEE du 28 (...) (Mémorial A n° 93 de 1979)
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