Mémorial A n° 56 de 1980

Acte de base non modifié

Signature : 31/07/1980

Publication : 22/08/1980

Année et numéro de Mémorial : 1980 / 56

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation

Acte de base non modifié

Signature : 09/08/1980

Publication : 22/08/1980

Année et numéro de Mémorial : 1980 / 56

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel

Sujets secondaires : aide financière

Acte plus en vigueur

Signature : 31/07/1980

Publication : 22/08/1980

Année et numéro de Mémorial : 1980 / 56

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation

Acte de base non modifié

Signature : 22/08/1980

Publication : 22/08/1980

Année et numéro de Mémorial : 1980 / 56

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : administration

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 25/02/2018

Signature : 09/08/1980

Publication : 22/08/1980

Année et numéro de Mémorial : 1980 / 56

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : services agricoles

Sujets secondaires : personnel

Acte de base non modifié

Signature : 31/07/1980

Publication : 22/08/1980

Année et numéro de Mémorial : 1980 / 56

Auteur : Finances

Sujets principaux : impôt

Sujets secondaires : impôt sur le revenu

Acte de base non modifié

Signature : 31/07/1980

Publication : 22/08/1980

Année et numéro de Mémorial : 1980 / 56

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : bâtiment public

Sujets secondaires : construction

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 10/09/2001

Signature : 09/08/1980

Publication : 22/08/1980

Année et numéro de Mémorial : 1980 / 56

Acte de base non modifié

Signature : 31/07/1980

Publication : 22/08/1980

Année et numéro de Mémorial : 1980 / 56

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : bâtiment de l'État

Sujets secondaires : transformation


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