Mémorial A n° 85 de 1980

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1980

Publication : 27/12/1980

Année et numéro de Mémorial : 1980 / 85

Auteur : Classes Moyennes et Tourisme

Sujets principaux : tourisme

Sujets secondaires : camping

Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1980

Publication : 27/12/1980

Année et numéro de Mémorial : 1980 / 85

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : Centre des technologies de l'information de l'Etat

Sujets secondaires : identification numérique

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1980

Publication : 27/12/1980

Année et numéro de Mémorial : 1980 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : pêche

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 16/01/2011

Signature : 20/12/1980

Publication : 27/12/1980

Année et numéro de Mémorial : 1980 / 85

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : nature et forêts

Sujets secondaires : pollution


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