Mémorial A n° 41 de 1981
Signature : 03/07/1981
Publication : 03/07/1981
Année et numéro de Mémorial : 1981 / 41
Signature : 06/06/1981
Publication : 03/07/1981
Année et numéro de Mémorial : 1981 / 41
Plus en vigueur : 08/12/2003
Signature : 18/06/1981
Publication : 03/07/1981
Année et numéro de Mémorial : 1981 / 41
Directive UE transposée :
Plus en vigueur : 28/02/1983
Signature : 06/06/1981
Publication : 03/07/1981
Année et numéro de Mémorial : 1981 / 41
Plus en vigueur : 27/05/1986
Signature : 14/05/1981
Publication : 03/07/1981
Année et numéro de Mémorial : 1981 / 41
Plus en vigueur : 02/02/2001
Signature : 16/06/1981
Publication : 03/07/1981
Année et numéro de Mémorial : 1981 / 41
Signature : 27/05/1981
Publication : 03/07/1981
Année et numéro de Mémorial : 1981 / 41
Signature : 15/05/1981
Publication : 03/07/1981
Année et numéro de Mémorial : 1981 / 41
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement fondamental
Sujets secondaires : organisation
Signature : 18/06/1981
Publication : 03/07/1981
Année et numéro de Mémorial : 1981 / 41
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : Union Européenne
Sujets secondaires : taxe sur la valeur ajoutée
Plus en vigueur : 27/07/1982
Signature : 10/06/1981
Publication : 03/07/1981
Année et numéro de Mémorial : 1981 / 41
Signature : 03/07/1981
Publication : 03/07/1981
Année et numéro de Mémorial : 1981 / 41
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique
Sujets secondaires : organisation
Signature : 18/06/1981
Publication : 03/07/1981
Année et numéro de Mémorial : 1981 / 41
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : atmosphère
Signature : 18/06/1981
Publication : 03/07/1981
Année et numéro de Mémorial : 1981 / 41
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : nature et forêts
Sujets secondaires : protection
Signature : 26/05/1981
Publication : 03/07/1981
Année et numéro de Mémorial : 1981 / 41
Auteur : Culture
Sujets principaux : enseignement supérieur
Sujets secondaires : Institut Supérieur de Technologie
- RECTIFICATIF du règlement grand-ducal du 23 avril 1981 concernant la formation scientifique et pédagogique et les (...) (Mémorial A n° 41 de 1981)
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- Loi du 18 juin 1981 portant approbation de la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume de Belgique (...) (Mémorial A n° 41 de 1981)
- Loi du 18 juin 1981 portant approbation de la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue (...) (Mémorial A n° 41 de 1981)
- Règlement grand-ducal du 18 juin 1981 concernant l'assistance administrative entre les Etats membres de la Communauté (...) (Mémorial A n° 41 de 1981)
- Règlement grand-ducal du 18 juin 1981 déterminant les conditions et modalités d'application concernant l'assistance (...) (Mémorial A n° 41 de 1981)
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- Règlement grand-ducal du 10 juin 1981 concernant les prix de vente des vins indigènes. (Mémorial A n° 41 de 1981)
- Lois du 6 juin 1981 conférant la naturalisation. (Mémorial A n° 41 de 1981)
- Règlement grand-ducal du 6 juin 1981 portant acceptation des amendements au Règlement n° 30 revisé, concernant (...) (Mémorial A n° 41 de 1981)
- Règlement ministériel du 27 mai 1981 concernant l'ouverture de la chasse. (Mémorial A n° 41 de 1981)
- Règlement ministériel du 26 mai 1981 concernant la composition, l'organisation et le fonctionnement du Conseil (...) (Mémorial A n° 41 de 1981)
- Règlement grand-ducal du 15 mai 1981 fixant les arrondissements d'inspection de l'enseignement primaire. (Mémorial A n° 41 de 1981)
- Règlement ministériel du 14 mai 1981 fixant certaines modalités d'allocation de l'indemnité compensatoire annuelle (...) (Mémorial A n° 41 de 1981)
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