Mémorial A n° 42 de 1981

Acte de base non modifié

Signature : 01/06/1981

Publication : 08/07/1981

Année et numéro de Mémorial : 1981 / 42

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : profession de santé

Sujets secondaires : étude

Acte de base non modifié

Signature : 11/06/1981

Publication : 08/07/1981

Année et numéro de Mémorial : 1981 / 42

Auteur : Santé

Sujets principaux : santé

Sujets secondaires : médecine vétérinaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 22/08/1985

Signature : 18/06/1981

Publication : 08/07/1981

Année et numéro de Mémorial : 1981 / 42

Acte de base non modifié

Signature : 01/06/1981

Publication : 08/07/1981

Année et numéro de Mémorial : 1981 / 42

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : profession de santé

Sujets secondaires : étude

Consulter
Acte modifié

Signature : 18/06/1981

Publication : 08/07/1981

Année et numéro de Mémorial : 1981 / 42

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : protection des animaux

Sujets secondaires : Police sanitaire, bétails et animaux domestiques, conditions, importation, exportation, transit


Retour
haut de page