Mémorial A n° 4 de 1983
Signature : 04/01/1983
Publication : 08/02/1983
Année et numéro de Mémorial : 1983 / 4
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : professeur
Signature : 27/01/1983
Publication : 08/02/1983
Année et numéro de Mémorial : 1983 / 4
Signature : 27/01/1983
Publication : 08/02/1983
Année et numéro de Mémorial : 1983 / 4
Auteur : Classes Moyennes et Tourisme
Sujets principaux : hôtellerie
Sujets secondaires : subvention
Signature : 08/02/1983
Publication : 08/02/1983
Année et numéro de Mémorial : 1983 / 4
Signature : 31/01/1983
Publication : 08/02/1983
Année et numéro de Mémorial : 1983 / 4
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
Signature : 20/01/1983
Publication : 08/02/1983
Année et numéro de Mémorial : 1983 / 4
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal
Sujets secondaires : traitement
- RECTIFICATIF de la Loi du 20 décembre 1982 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice (...) (Mémorial A n° 4 de 1983)
- Règlement grand-ducal du 31 janvier 1983 modifiant le règlement grand-ducal du 7 mars 1969 portant exécution de (...) (Mémorial A n° 4 de 1983)
- Règlement grand-ducal du 27 janvier 1983 fixant les taxes à percevoir pour la couverture des frais du personnel (...) (Mémorial A n° 4 de 1983)
- Règlement grand-ducal du 27 janvier 1983 fixant les modalités d'octroi des subventions en capital, prévues par (...) (Mémorial A n° 4 de 1983)
- Règlement grand-ducal du 27 janvier 1983 fixant les modalités d'octroi des subventions en capital destinées à l'hôtellerie (...) (Mémorial A n° 4 de 1983)
- Règlement grand-ducal du 20 janvier 1983 ayant pour objet de rendre applicable au secteur communal les dispositions (...) (Mémorial A n° 4 de 1983)
- Règlement ministériel du 4 janvier 1983 fixant le barème des points attribués aux différentes épreuves du stage (...) (Mémorial A n° 4 de 1983)
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