Mémorial A n° 69 de 1985
Plus en vigueur : 11/04/1986
Signature : 14/11/1985
Publication : 19/11/1985
Année et numéro de Mémorial : 1985 / 69
Signature : 19/11/1985
Publication : 19/11/1985
Année et numéro de Mémorial : 1985 / 69
Plus en vigueur : 22/07/2011
Signature : 12/11/1985
Publication : 19/11/1985
Année et numéro de Mémorial : 1985 / 69
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : alimentation
Signature : 11/11/1985
Publication : 19/11/1985
Année et numéro de Mémorial : 1985 / 69
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 26/10/1985
Publication : 19/11/1985
Année et numéro de Mémorial : 1985 / 69
Auteur : État
Sujets principaux : postes et télécommunications
Signature : 08/11/1985
Publication : 19/11/1985
Année et numéro de Mémorial : 1985 / 69
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique
Sujets secondaires : Commission d'examen
- RECTIFICATIF du Règlement ministériel du 14 octobre 1985 portant fixation des montants supplémentaires à porter (...) (Mémorial A n° 69 de 1985)
- Règlement grand-ducal du 14 novembre 1985 concernant les prix de vente des vins indigènes. (Mémorial A n° 69 de 1985)
- Règlement grand-ducal du 12 novembre 1985 complétant le règlement grand-ducal modifié du 6 janvier 1976 rendant (...) (Mémorial A n° 69 de 1985)
- Règlement ministériel du 11 novembre 1985 sur la réglementation et la signalisation routières sur l'autoroute Dudelange-Luxembourg (...) (Mémorial A n° 69 de 1985)
- Règlement du Gouvernement en conseil du 8 novembre 1985 portant fixation des indemnités dues aux membres des commissions (...) (Mémorial A n° 69 de 1985)
-
Règlement grand-ducal du 26 octobre 1985 modifiant et complétant le
règlement grand-ducal du 13 (...) (Mémorial A n° 69 de 1985)
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