Mémorial A n° 81 de 1986
Plus en vigueur : 29/07/1990
Signature : 06/10/1986
Publication : 21/10/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 81
Signature : 02/10/1986
Publication : 21/10/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 81
Auteur : Économie
Sujets principaux : Institut National de la Statistique et des Études Économiques
Sujets secondaires : banque de données
Plus en vigueur : 24/06/1989
Signature : 31/08/1986
Publication : 21/10/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 81
Plus en vigueur : 08/11/1987
Signature : 06/10/1986
Publication : 21/10/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 81
Plus en vigueur : 01/07/1989
Signature : 26/09/1986
Publication : 21/10/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 81
Plus en vigueur : 25/04/1997
Signature : 22/09/1986
Publication : 21/10/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 81
Signature : 21/10/1986
Publication : 21/10/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 81
- Réglementation au tarif des droits d'entrée. (Mémorial A n° 81 de 1986)
- Règlement ministériel du 6 octobre 1986 concernant la vaccination obligatoire des bovins contre la fièvre apht (...) (Mémorial A n° 81 de 1986)
- Règlement ministériel du 6 octobre 1986 concernant la lutte obligatoire contre la tuberculose bovine pour l'année (...) (Mémorial A n° 81 de 1986)
- Règlement grand-ducal du 2 octobre 1986 autorisant la création et l'exploitation de seize banques de données nominatives (...) (Mémorial A n° 81 de 1986)
- Règlement ministériel du 26 septembre 1986 instituant un groupe de travail pour l'enseignement paramédical, section (...) (Mémorial A n° 81 de 1986)
- Règlement ministériel du 22 septembre 1986 déterminant le nombre et la formation des brigades forestières. (Mémorial A n° 81 de 1986)
- Règlement grand-ducal du 31 août 1986 portant création d'un Centre d'études et de documentation historiques auprès (...) (Mémorial A n° 81 de 1986)
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