Mémorial A n° 42 de 1987

Publication : 11/06/1987

A42 : Règlement ministériel du 2 juin 1987 déterminant les épreuves et performances minima pour l'obtention des brevets sportifs nationaux.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 10/03/2002

Signature : 02/06/1987

Publication : 11/06/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 42

A42 : Règlement grand-ducal du 1er juin 1987 modifiant le règlement grand-ducal du 10 juin 1980, portant détermination et organisation des brevets sportifs nationaux.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 10/03/2002

Signature : 01/06/1987

Publication : 11/06/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 42


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