Mémorial A n° 69 de 1987
Signature : 26/06/1987
Publication : 24/08/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 69
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : importation, exportation, transit
Sujets secondaires : bien et valeur
Signature : 31/07/1987
Publication : 24/08/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 69
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : développement
Sujets secondaires : aide financière
Signature : 07/07/1987
Publication : 24/08/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 69
Signature : 31/07/1987
Publication : 24/08/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 69
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : développement
Sujets secondaires : aide financière
Plus en vigueur : 16/11/2018
Signature : 31/07/1987
Publication : 24/08/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 69
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : soins de santé
Signature : 31/07/1987
Publication : 24/08/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 69
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : réglementation
Plus en vigueur : 16/11/2018
Signature : 31/07/1987
Publication : 24/08/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 69
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : protection
Signature : 31/07/1987
Publication : 24/08/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 69
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : revenu minimum garanti
Sujets secondaires : fixation
Signature : 31/07/1987
Publication : 24/08/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 69
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : infrastructure
Sujets secondaires : aide financière
Signature : 10/07/1987
Publication : 24/08/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 69
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique
Sujets secondaires : examen
Signature : 13/08/1987
Publication : 24/08/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 69
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : alimentation
Directive UE transposée :
Signature : 06/07/1987
Publication : 24/08/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 69
Auteur : Économie
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : contrôle
- Règlement ministériel du 13 août 1987 fixant la méthode de calcul de la valeur énergétique des aliments composés (...) (Mémorial A n° 69 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 31 juillet 1987 déterminant les interventions mineures sur animaux pouvant être effectuées (...) (Mémorial A n° 69 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 31 juillet 1987 déterminant les motifs zootechniques impératifs pour l'amputation ou l'amputation (...) (Mémorial A n° 69 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 31 juillet 1987 déterminant l'organisation et le fonctionnement de la commission chargée (...) (Mémorial A n° 69 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 31 juillet 1987 déterminant l'organisation et le fonctionnement de la commission chargée (...) (Mémorial A n° 69 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 31 juillet 1987 déterminant l'organisation et le fonctionnemnt de la commission chargée (...) (Mémorial A n° 69 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 31 juillet 1987 fixant les modalités de remboursement des droits d'enregistrement et de (...) (Mémorial A n° 69 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 31 juillet 1987 déterminant les sanctions applicables en cas d'infraction aux prescriptions (...) (Mémorial A n° 69 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 10 juillet 1987 concernant la composition et le fonctionnement de la Commission consultative (...) (Mémorial A n° 69 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 10 juillet 1987 portant modification des règlements grand-ducaux du 31 août 1986, l'un (...) (Mémorial A n° 69 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 7 juillet 1987 portant création d'un Centre d'archives littéraires et d'études de la littérature (...) (Mémorial A n° 69 de 1987)
- Règlement ministériel du 6 juillet 1987 complétant les critères de pureté spécifiques des agents conservateurs (...) (Mémorial A n° 69 de 1987)
- Loi du 26 juin 1987 portant modification des arrêtés grand-ducaux des 10 novembre 1944 et 23 juillet 1945 relatifs (...) (Mémorial A n° 69 de 1987)
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