Mémorial A n° 78 de 1987

Acte de base non modifié

Signature : 07/09/1987

Publication : 17/09/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 78

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

Acte de base non modifié

Signature : 07/09/1987

Publication : 17/09/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 78

Auteur : Culture

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 07/09/1987

Publication : 17/09/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 78

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : bâtiment de l'État

Sujets secondaires : transformation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 14/02/2002

Signature : 07/09/1987

Publication : 17/09/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 78

Acte de base non modifié

Signature : 07/09/1987

Publication : 17/09/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 78

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : bâtiment de l'État

Sujets secondaires : transformation

Acte modificatif

Signature : 07/09/1987

Publication : 17/09/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 78

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte modificatif

Signature : 07/09/1987

Publication : 17/09/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 78

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : chambres professionnelles

Sujets secondaires : création

Acte de base non modifié

Signature : 07/09/1987

Publication : 17/09/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 78

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : bâtiment de l'État

Sujets secondaires : transformation

Acte de base non modifié

Signature : 07/09/1987

Publication : 17/09/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 78

Auteur : Justice

Sujets principaux : droits de l'Homme

Sujets secondaires : approbation

Acte de base non modifié

Signature : 07/09/1987

Publication : 17/09/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 78

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : bâtiment de l'État

Sujets secondaires : transformation

Acte de base non modifié

Signature : 17/09/1987

Publication : 17/09/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 78

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : droit d'entrée

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Acte modifié

Signature : 07/09/1987

Publication : 17/09/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 78

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire général

Sujets secondaires : instituteur


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