Mémorial A n° 15 de 1988

Acte de base non modifié

Signature : 27/01/1988

Publication : 12/04/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Pétange

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Acte modifié

Signature : 19/03/1988

Publication : 12/04/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 15

Auteur : Justice

Sujets principaux : immeuble

Sujets secondaires : copropriété

Acte de base non modifié

Signature : 19/03/1988

Publication : 12/04/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 15

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : zone protégée

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/1987

Publication : 12/04/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Larochette

Acte plus en vigueur

Signature : 18/03/1988

Publication : 12/04/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 15

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 02/03/1979

Publication : 12/04/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Munshausen

Acte de base non modifié

Signature : 23/03/1988

Publication : 12/04/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 15

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

Acte de base non modifié

Signature : 19/03/1988

Publication : 12/04/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 15

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : zone protégée

Acte de base non modifié

Signature : 27/11/1987

Publication : 12/04/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Erpeldange

Acte de base non modifié

Signature : 19/03/1988

Publication : 12/04/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 15

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : zone protégée

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 02/02/2001

Signature : 22/03/1988

Publication : 12/04/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 15

Auteur : Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : contrôle technique

Acte de base non modifié

Signature : 29/01/1988

Publication : 12/04/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte plus en vigueur

Signature : 17/12/1987

Publication : 12/04/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 15

Auteur : Classes Moyennes et Tourisme, Intérieur

Sujets principaux : logement

Sujets secondaires : Larochette, aide financière

Acte de base non modifié

Signature : 21/10/1983

Publication : 12/04/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Munshausen

Acte de base non modifié

Signature : 24/03/1988

Publication : 12/04/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 15

Auteur : Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : signes distinctifs

Acte modificatif

Signature : 22/03/1988

Publication : 12/04/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 15

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : assurance maladie

Sujets secondaires : nomenclature

Acte de base non modifié

Signature : 29/01/1988

Publication : 12/04/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Consulter
Acte modifié

Signature : 23/03/1988

Publication : 12/04/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 15

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : production laitière

Acte de base non modifié

Signature : 27/01/1988

Publication : 12/04/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Pétange

Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1987

Publication : 12/04/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mertert


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