Mémorial A n° 28 de 1988

Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1987

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rumelange

Acte de base non modifié

Signature : 13/06/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : bâtiment de l'État

Sujets secondaires : équipement

Acte de base non modifié

Signature : 23/03/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

Acte de base non modifié

Signature : 01/02/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

Acte de base non modifié

Signature : 10/11/1987

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Medernach

Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1987

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

Acte de base non modifié

Signature : 11/04/1980

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Frisange

Acte de base non modifié

Signature : 01/03/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Junglinster

Acte de base non modifié

Signature : 30/11/1987

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Echternach

Acte modificatif

Signature : 13/06/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : délégation du personnel, emploi

Sujets secondaires : délégation du personnel, élection

Acte de base non modifié

Signature : 29/01/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dippach

Acte de base non modifié

Signature : 03/02/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Frisange

Acte de base non modifié

Signature : 14/12/1987

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Boevange/Attert

Acte de base non modifié

Signature : 18/02/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Garnich

Consulter
Acte modifié

Signature : 16/06/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : organisme de sécurité sociale

Sujets secondaires : Établissement d'assurance contre la vieillesse et l'invalidité

Acte de base non modifié

Signature : 13/01/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schuttrange

Acte de base non modifié

Signature : 01/01/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : finances communales

Sujets secondaires : impôt foncier

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1987

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : finances communales

Sujets secondaires : Vianden, impôt foncier

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1987

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Vianden

Acte de base non modifié

Signature : 08/02/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

Acte de base non modifié

Signature : 29/01/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ettelbruck

Acte de base non modifié

Signature : 09/02/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reisdorf

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1987

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Vianden

Acte de base non modifié

Signature : 21/01/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Garnich

Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1987

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rumelange

Acte de base non modifié

Signature : 11/03/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : finances communales

Sujets secondaires : Wormeldange, impôt commercial communal

Acte de base non modifié

Signature : 04/02/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heffingen

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1987

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Vianden

Acte de base non modifié

Signature : 18/02/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Nommern

Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1987

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rumelange

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1987

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Roeser

Acte de base non modifié

Signature : 04/02/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heffingen

Acte de base non modifié

Signature : 14/03/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 14/12/1987

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Boevange/Attert

Acte de base non modifié

Signature : 01/01/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : finances communales

Sujets secondaires : impôt commercial communal

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/01/2010

Signature : 26/05/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Santé

Sujets principaux : handicapé physique et mental

Sujets secondaires : placement

Acte de base non modifié

Signature : 04/02/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heffingen

Acte de base non modifié

Signature : 14/01/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bourscheid

Acte de base non modifié

Signature : 01/02/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1987

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Vianden

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : droit d'entrée

Acte de base non modifié

Signature : 19/01/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

Acte de base non modifié

Signature : 01/03/1988

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Contern


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