Mémorial A n° 32 de 1988
Signature : 30/06/1988
Publication : 30/06/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 32
Signature : 20/06/1988
Publication : 30/06/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 32
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : coopération au développement
Sujets secondaires : coopérant
Plus en vigueur : 20/03/1989
Signature : 20/06/1988
Publication : 30/06/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 32
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : production laitière
Signature : 30/05/1988
Publication : 30/06/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 32
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : escalade en forêt
Signature : 13/06/1988
Publication : 30/06/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 32
Auteur : Économie
Sujets principaux : propriété industrielle et intellectuelle
Sujets secondaires : signes distinctifs
Plus en vigueur : 03/01/2010
Signature : 30/06/1988
Publication : 30/06/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 32
Signature : 29/06/1988
Publication : 30/06/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 32
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : comité
Plus en vigueur : 01/01/1991
Signature : 29/06/1988
Publication : 30/06/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 32
Signature : 29/06/1988
Publication : 30/06/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 32
Signature : 30/06/1988
Publication : 30/06/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 32
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : Union économique belgo-Luxembourgeoise
Sujets secondaires : Institut belgo-luxembourgeois du change
Signature : 13/06/1988
Publication : 30/06/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 32
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État
Sujets secondaires : avancement et promotion
- Ajout à la liste no 4 annexée aux règlements de l'Institut belgo - luxembourgeois du Change. (Mémorial A n° 32 de 1988)
- RECTIFICATIF de la loi du 26 mai 1988 relative au placement des personnes atteintes de troubles mentaux dans des (...) (Mémorial A n° 32 de 1988)
- Réglementation au tarif des droits d'entrée. (Mémorial A n° 32 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 29 juin 1988 fixant les taux de cotisation applicables pour la période du 1er juillet (...) (Mémorial A n° 32 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 29 juin 1988 portant modification du règlement grand-ducal du 24 décembre 1985 sur le (...) (Mémorial A n° 32 de 1988)
- Règlement ministériel du 29 juin 1988 portant création d'un comité consultatif de coordination en matière de protection (...) (Mémorial A n° 32 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 20 juin 1988 allouant une indemnité aux producteurs s'engageant à abandonner définitivement (...) (Mémorial A n° 32 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 20 juin 1988 fixant le nombre maximum des agents de la coopération et des coopérants pour (...) (Mémorial A n° 32 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 13 juin 1988 portant application de la directive 87/354 CEE du Conseil du 25 juin 1987 (...) (Mémorial A n° 32 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 13 juin 1988 fixant le nombre des emplois des différentes fonctions du cadre fermé prévu (...) (Mémorial A n° 32 de 1988)
- Règlement ministériel du 30 mai 1988 concernant la pratique de l'escalade en forêt. (Mémorial A n° 32 de 1988)
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