Mémorial A n° 34 de 1988

Acte de base non modifié

Signature : 22/06/1988

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Finances

Sujets principaux : domaine de l'État

Sujets secondaires : aliénation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 23/06/1995

Signature : 22/06/1988

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport fluvial

Sujets secondaires :

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 06/07/1995

Signature : 22/06/1988

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport fluvial

Sujets secondaires : substance dangereuse

Acte de base non modifié

Signature : 31/03/1988

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

Acte de base non modifié

Signature : 08/02/1988

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Pétange

Acte de base non modifié

Signature : 09/09/1987

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Walferdange

Acte de base non modifié

Signature : 09/03/1988

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lintgen

Acte de base non modifié

Signature : 01/03/1988

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mersch

Consulter
Acte modifié

Signature : 26/02/1988

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Santé

Sujets principaux : maison de soins

Sujets secondaires : tarif

Acte de base non modifié

Signature : 28/10/1987

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mersch

Acte de base non modifié

Signature : 05/12/1987

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Manternach

Acte de base non modifié

Signature : 03/02/1988

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Tuntange

Acte de base non modifié

Signature : 13/06/1988

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Justice

Sujets principaux : informatique

Sujets secondaires : banque de données

Acte modificatif

Signature : 22/06/1988

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport fluvial

Sujets secondaires : tarif

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 28/09/1993

Signature : 01/07/1988

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : employé de l'État

Sujets secondaires : indemnité

Acte de base non modifié

Signature : 24/11/1987

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

Acte de base non modifié

Signature : 07/01/1988

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Larochette

Acte de base non modifié

Signature : 30/06/1986

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 13/07/1987

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 13/06/1988

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Justice

Sujets principaux : informatique

Sujets secondaires : banque de données

Acte de base non modifié

Signature : 13/07/1987

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 30/11/1987

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bissen

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/01/2007

Signature : 04/07/1988

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Finances

Sujets principaux : contributions directes

Sujets secondaires : taxe sur véhicules automoteurs

Consulter
Acte modifié

Signature : 22/06/1988

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État

Sujets secondaires : allocation et prime


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